Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les droits et obligations entre L’Empreinte Douce et toute personne effectuant un achat sur le site.
L’Empreinte Douce propose la création de portraits personnalisés d’animaux à partir de photographies transmises par les clients.
Les produits proposés peuvent être :
- un portrait digital envoyé par e-mail ;
- un portrait imprimé sur papier ;
- un portrait imprimé sur toile ;
- tout autre support proposé sur la boutique.
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente.
2. Identité du vendeur
Le site est édité par :
Lorraine Mostacci EI
Nom commercial : L’Empreinte Douce
Adresse e-mail : lempreintedouce@gmail.com
SIREN : 9 14 66 66 49
Adresse professionnelle : 2595 Boulevard Paul Valery, 34070 MONTPELLIER
3. Produits personnalisés
Les portraits proposés par L’Empreinte Douce sont des créations personnalisées réalisées à partir d’une photo envoyée par le client.
Le client est responsable de la qualité de la photo transmise. Pour un meilleur rendu, il est recommandé d’envoyer une photo nette, lumineuse, avec le visage de l’animal bien visible.
Le client peut également transmettre le prénom de l’animal et quelques mots sur sa personnalité afin d’aider à créer un portrait plus fidèle à son caractère.
Les visuels présentés sur le site sont des exemples. Le rendu final peut varier selon la qualité de la photo envoyée, les caractéristiques de l’animal et les choix artistiques liés à la création du portrait.
4. Commande
Le client sélectionne le produit de son choix, choisit les options proposées, puis valide sa commande sur le site.
Après validation de la commande, le client doit envoyer la photo de son animal par e-mail à :
Le client doit préciser dans son e-mail :
- le numéro de commande si disponible ;
- le prénom de l’animal ;
- la photo à utiliser ;
- quelques mots sur l’animal si souhaité ;
- l’adresse postale complète pour les produits physiques.
La création du portrait commence après réception des éléments nécessaires.
5. Prix
Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros.
Les prix applicables sont ceux affichés au moment de la commande.
L’Empreinte Douce se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans impact sur les commandes déjà validées.
Les frais de livraison, lorsqu’ils s’appliquent, sont indiqués lors de la commande ou inclus dans le prix selon le produit concerné.
6. Paiement
Le paiement s’effectue directement sur le site via les moyens de paiement proposés par Shopify.
La commande est considérée comme validée après confirmation du paiement.
En cas de refus de paiement ou d’erreur lors de la transaction, la commande ne pourra pas être traitée.
7. Création, aperçu et validation
Pour certains produits, un aperçu du portrait peut être envoyé au client avant impression.
Lorsque le produit nécessite une impression ou une fabrication physique, l’impression est lancée après validation du rendu par le client.
Une retouche simple peut être incluse selon le produit commandé. Elle concerne uniquement de petits ajustements raisonnables du portrait.
Les modifications importantes, changements de photo, demandes multiples ou demandes dépassant le cadre initial peuvent faire l’objet d’un supplément ou être refusées.
8. Délais
Pour les portraits digitaux, le délai de création est généralement de 48h à 72h après réception de la photo exploitable.
Pour les produits imprimés ou sur toile, le délai comprend :
- la création du portrait ;
- l’envoi de l’aperçu si applicable ;
- la validation par le client ;
- l’impression ;
- la préparation de l’envoi ;
- l’acheminement postal.
Les délais peuvent varier selon la charge de commandes, la qualité des éléments transmis, les délais d’impression et les délais de transport.
Les délais indiqués sont donnés à titre estimatif.
9. Livraison
Les portraits digitaux sont envoyés par e-mail à l’adresse indiquée par le client.
Les produits physiques sont expédiés à l’adresse postale communiquée par le client.
Le client est responsable de l’exactitude de l’adresse fournie. En cas d’erreur d’adresse, de colis retourné ou de livraison impossible, les frais de réexpédition pourront être à la charge du client.
Les produits imprimés et les toiles sont préparés avec soin afin de limiter les risques pendant le transport.
En cas de colis endommagé, le client doit contacter L’Empreinte Douce dans les 48h suivant la réception, avec des photos du colis et du produit abîmé.
10. Droit de rétractation
Conformément aux règles applicables aux achats à distance, le consommateur bénéficie en principe d’un délai de rétractation de 14 jours. Cependant, ce droit connaît des exceptions, notamment pour les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
Les portraits proposés par L’Empreinte Douce sont des créations personnalisées réalisées à partir de la photo transmise par le client.
Ainsi, une fois la création commencée, la commande ne peut plus être annulée ni remboursée, sauf accord exceptionnel de L’Empreinte Douce ou défaut avéré du produit.
Avant le début de la création, toute demande d’annulation peut être étudiée en écrivant rapidement à :
11. Retours et remboursements
En raison du caractère personnalisé des portraits, les retours ne sont pas acceptés pour simple changement d’avis.
Aucun remboursement ne pourra être exigé si le portrait a été réalisé conformément aux éléments transmis par le client.
En cas d’erreur manifeste de la part de L’Empreinte Douce, de fichier non reçu ou de produit physique abîmé pendant le transport, le client est invité à contacter le service client afin qu’une solution soit proposée.
Selon la situation, une nouvelle création, un nouvel envoi ou un remboursement partiel ou total pourra être envisagé.
12. Responsabilité du client
Le client garantit être autorisé à utiliser la photo transmise pour la création du portrait.
Le client s’engage à ne pas transmettre de photo dont il ne détient pas les droits ou qui porterait atteinte aux droits d’un tiers.
L’Empreinte Douce ne pourra être tenue responsable en cas d’utilisation non autorisée d’une photographie fournie par le client.
13. Propriété intellectuelle
Les créations réalisées par L’Empreinte Douce sont protégées par le droit de la propriété intellectuelle.
Le client achète un portrait personnalisé pour un usage personnel et privé.
Sauf accord écrit préalable, le client ne peut pas revendre, modifier, reproduire commercialement ou exploiter le portrait à des fins professionnelles.
L’Empreinte Douce se réserve le droit d’utiliser certains portraits à des fins de présentation, portfolio ou communication, sauf demande contraire du client exprimée par e-mail.
14. Données personnelles
Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires au traitement de celle-ci.
Elles peuvent inclure :
- nom et prénom ;
- adresse e-mail ;
- adresse postale ;
- photo transmise ;
- informations relatives à l’animal ;
- informations de commande.
- Ces données sont utilisées uniquement pour traiter la commande, créer le portrait, assurer le suivi client et organiser l’expédition si nécessaire.
Pour toute demande concernant vos données personnelles, vous pouvez écrire à :
15. Service client
Pour toute question relative à une commande, le client peut contacter L’Empreinte Douce par e-mail :
Un délai de réponse de 24h à 48h ouvrées peut être nécessaire.
16. Droit applicable
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité entre le client et L’Empreinte Douce.